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Marques déposées par monsieur Marc
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EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEPTION
Monsieur Marc, Alix, André PERI

Numéro de dépôt :
1476570
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
05/02/1998
EXCEPTION de Marc

Présentation de la marque EXCEPTION

Déposée le 5 février 1988 par monsieur Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marc domicilié(e) 35, rue Gonod, CLERMONT-FERRAND. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre RIGAUD, Conseil Juridique, 39 Boulevard Duclaux, CLERMONT-FERRAND. - France.

La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPTION est expirée depuis le 5 février 1998.

Marc a également déposé les autres marques suivantes : KINEVALUATION , SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE , Vos achats sauvent vos emplois , achat-patriote , ACCITEL L'ACCES DIRECT A L INFORMATION , PROMO Tissus , CATURIGES INNOVATION , SYNTHESE EXPRESS , @ , ARBISANAT


Monsieur Marc, Alix, André PERI - 35, rue Gonod, CLERMONT-FERRAND. - France


Monsieur Pierre RIGAUD, Conseil Juridique, 39 Boulevard Duclaux, CLERMONT-FERRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Revue.